Conditions d’utilisation
Le présent site Internet, www.biasports.com, ainsi que son contenu sont la propriété de BIA Sports Inc. Vous devez respecter en tout temps les présentes conditions d’utilisation lorsque vous utilisez ou consultez notre site Internet. Elles pourront être modifiées par BIA Sports sans préavis. En accédant à notre site Internet, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation.
- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le présent site Internet et son contenu, notamment les images, les vidéos, les textes et logos sont la propriété exclusive de BIA Sports et sont protégés en vertu de la législation applicable en matière de droits d’auteurs. Il est interdit de modifier, transmettre, transférer, copier, reproduire, imprimer, télécharger et publier le contenu.
Marques de commerce
Le présent site Internet contient la marque de commerce BIA Sports. Ladite marque de commerce est protégée par la législation applicable en matière de marques de commerce et ce, au Canada, à l’étranger ou les deux. Aucun droit d’utilisation ou de reproduction de notre marque de commerce n’est accordé par notre présent site Internet. En cas de violation de ses droits, BIA Sports prendra les mesures nécessaires afin de faire respecter ses droits et les lois applicables.
- PRODUITS
Les produits que vous trouvez sur notre site Internet sont mis en vente par BIA Sports au Canada seulement et les prix indiqués sont en dollars canadiens. Ces prix peuvent être modifiés en tout temps et sans préavis. La disponibilité des produits peut varier et certains produits pourraient même ne pas être disponibles.
- EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
Tout utilisateur du présent site Internet qui détient un profil-client est responsable de la protection de son propre profil-client. BIA Sports prend toutes les mesures nécessaires afin que les profils-clients des utilisateurs de son site Internet soient protégés, notamment en sécurisant l’accès au profil par un mot de passe. Il est toutefois de la stricte responsabilité des utilisateurs de protéger, notamment, leur mot de passe ainsi que la sécurité et l’accès à leur profil-client. BIA Sports n’assume aucune responsabilité à cet effet.
Tout dommage pouvant résulter, directement ou indirectement, de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utilisation du présent site Internet (notamment, tout dommage, direct ou indirect causé à un ordinateur ou autre appareil électronique ou encore aux données sauvegardées de temps à autre sur un tel ordinateur ou appareil électronique, toute perte de profits ou d’économies, tous dommages spéciaux, consécutifs, accessoires, punitifs ou autres) ne pourra d’aucune façon être imputable à BIA Sports celle-ci se dégageant de toute responsabilité à cet égard. La présente exclusion s’appliquera même si BIA Sports, ses mandataires, dirigeants, employés ou préposés étaient informés que de tels dommages étaient possibles. En utilisant le site Internet www.biasports.com, l’utilisateur accepte et déclare que cette utilisation est à ses propres risques.
Nonobstant ce qui précède, la présente disposition n’a pas pour effet de limiter les droits dont vous pourriez bénéficier à titre de consommateur en vertu d’une loi d’ordre public.
- POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
Le présent site Internet est régi par la Politique de protection de la vie privée de BIA Sports que vous trouverez au www.biasports.com sous la rubrique « Politiques et conditions ». Nous vous invitons à lire la politique avant d’utiliser le présent site Internet.
- POLITIQUE DE RETOUR
Tout achat effectué sur le présent site Internet est régi par la Politique de retour de BIA Sports que vous trouverez au www.biasports.com sous la rubrique « Politiques et conditions ». La Politique de retour fait partie intégrante des Conditions de vente de BIA Sports ci-avant mentionnée.
- DISPOSITIONS FINALES
Les présentes Conditions d’utilisation, la Politique de retour ainsi que la Politique de la vie privée constituent un tout et doivent être lues et comprises comme formant l’entente intégrale entre BIA Sports et les utilisateurs de son site Internet www.biasports.com (l’« Entente »). En accédant au présent site Internet, en l’utilisant de façon continue, vous acceptez l’Entente dans son intégralité ainsi que toutes modifications de celle-ci et vous vous engagez à vous y conformer et à la respecter ainsi qu’à vous conformer et à respecter toutes lois applicables.
Le site Internet www.biasports.com ainsi que toute utilisation de celui-ci sont régis par les lois de la province de Québec et les lois du Canada applicables.